Mentions légales
Mentions légales réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.
CONFIDENTIALITE DES DONNÉES PERSONNELLES
Vos données personnelles sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.
NOS COORDONNÉES
Nom de la société : Midi equipement
Tél. : 05 61 78 44 79
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Adresse : 14 chemin de la chasse 31770 Colomiers
EDITION DU SITE INTERNET
- Responsable de publication : Yves Cancel
- Aide à la création du site internet : CMA31 & QUELPRO
- Logiciel de gestion de contenu web : JOOMLA
- Hébergeur : OVH
- Crédits photos : BILLION PHOTOS
DROITS D'AUTEUR
Toute reproduction totale ou partielle du design, des textes, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.
droit d'auteur: Ridofranz
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site, ainsi que les textes, les images et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société Midi equipement. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du site ou des éléments qui le composent, sans autorisation expresse et préalable de la société Midi equipement , est interdite.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes présentés sur le site en direction de ressources extérieures ne sauraient engager la responsabilité de la société Midi equipement. La création de liens hypertextes vers le présent site ne peut se faire sans l'autorisation expresse et préalable de la société Midi equipement.
RESPONSABILITÉ
La société Midi equipement vérifie l'exactitude des informations mentionnées sur le site. Mais elle n'assure toutefois aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu de ce site et ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d'un quelconque dommage résultant directement ou indirectement de l'utilisation du présent site.